Les commissions

Le rôle des Commissions

Les commissions municipales, mises en place lors du conseil municipal, sont prioritairement chargées d'étudier les dossiers à soumettre au conseil municipal.
Elles jouent un rôle consultatif et donnent un avis sur les affaires relevant de leur compétence. Les élus y discutent des problèmes concrets et proposent des solutions. Les décisions sont soumises au vote du conseil municipal. Le maire siège de droit dans chacune d'elles.

 Commission de contrôle des listes électorales
o   Christine GORSE – Liste majoritaire
o   Martine GUYON – Liste majoritaire
o   Dorick LORGE – Liste majoritaire
o   JUIF Thomas – seconde liste
o   TRONTIN Aurélie – seconde liste

Commission communale des Impôts Directs
Le rôle de cette commission s'exerce en matière de contributions directes. La commission et le représentant des services fiscaux procèdent à l'évaluation des propriétés bâties et non bâties. Une liste de 12 personnes (6 titulaires et 6 suppléants) choisies parmi les différentes catégories de contribuables de la commune est dressée par le Conseil Municipal.
Titulaires : 
Suppléants : 

 
Commission Appels d’offres 
La commission d’appel d’offres se réunit sur convocation de son président dans les cas prévus par les textes en vigueur.
Elle examine les candidatures et les offres dans le cadre des procédures pour lesquelles son intervention est obligatoire.
Président : BELPERRON Pierre-Rémy
Titulaires : BOZON Fabienne – ROBERT Alain – RODOT Daniel
Suppléants : FERRUT Ludovic – GUYON Martine – GALLET Daniel
  
Commission marchés à procédure adaptée
Cette commission est chargée d’examiner les candidatures et les offres remises dans le cadre des marchés publics passés selon une procédure adaptée, lorsque le Maire décide de la consulter.
président : BELPERRON Pierre-Rémy
Titulaires : BOZON Fabienne – ROBERT Alain – RODOT Daniel
Suppléants : FERRUT Ludovic – GUYON Martine – GALLET Daniel

Commission communication
Cette commission est chargée d’examiner et de formuler des avis sur :

• La stratégie de communication municipale ;
• Le bulletin municipal et les publications communales ;
• Le site internet et les outils numériques de la commune ;
• L’information de la population sur les projets, travaux et événements ;
• La communication institutionnelle et l’image de la commune.

président : BELPERRON Pierre-Rémy
vice présidente : Fabienne BOZON
membres : MARQUE Cécile - MONOT Apolline - ROBERT Alain - TOURNIER Laurine - GORSE Christine - LORGE Dorick - RODOT Daniel

Commission patrimoine, environnement
Cette commission est chargée d’examiner et de formuler des avis sur :

• La préservation, la restauration et la mise en valeur du patrimoine communal ;
• Les monuments, édifices, sites historiques et éléments remarquables de la commune ;
• Le petit patrimoine local (fontaines, lavoirs, croix, murs anciens, calvaires, etc.) ;
• La mémoire locale, les archives et la valorisation de l’histoire communale ;
• Les projets culturels ou touristiques liés au patrimoine ;
• Les partenariats avec les institutions et associations œuvrant dans le domaine patrimonial ;
• La protection et la mise en valeur des espaces naturels et paysagers de la commune ;
• Les actions en faveur de la biodiversité et de la préservation des ressources naturelles ;
• La transition écologique et les démarches de développement durable ;
• La sensibilisation de la population aux enjeux environnementaux ;
• Les projets liés à l’eau, à la qualité de l’air et à la réduction des nuisances.
  

président : BELPERRON Pierre-Rémy
vice président : Philippe DEMOUGEOT
membres : BOZON Fabienne - CLEMENT David - GUYON Martine - GUILLOT Dominique - MONOT Apolline - ROBERT Alain - LORGE Dorick

Commission bâtiments et parc locatif
Cette commission est chargée d’examiner et de formuler des avis sur :

• La gestion du parc locatif communal ;
• Les conditions d’occupation et d’entretien des logements communaux ;
  
• Les travaux d’entretien, de rénovation et de mise aux normes des bâtiments communaux ​​​​​​​
  
• La sécurité, l’accessibilité et la performance énergétique des bâtiments
  
• La valorisation du patrimoine immobilier communal
  

président : BELPERRON Pierre-Rémy
vice présidente : Cécile MARQUE
membres : BOZON Fabienne - GALLET Daniel - GUILLOT Dominique - LORGE Dorick - RODOT Daniel - ROBERT Alain - GUYON Martine

Commission bois et forêt 
Cette commission est chargée d’examiner et de formuler des avis sur :

• La gestion et la valorisation des bois et forêts communaux ;
• Les programmes de coupe, d’entretien et de reboisement ;
• La préservation de la biodiversité et des milieux naturels ;
• La prévention des risques naturels et incendies ;
• Les chemins forestiers, leur accès et équipements liés à l’exploitation ;
• Les relations avec Office national des forêts et les partenaires concernés.
  

président : BELPERRON Pierre-Rémy
vice président : Daniel RODOT
membres : CLEMENT David - GALLET Daniel - GUILLOT Dominique - GUYON Martine - MARQUE Cécile - ROBERT Alain - VERNIER MAYET Véronique

Commission travaux, voirie et réseaux 
Cette commission est chargée d’examiner et de formuler des avis sur :

• Les travaux de construction, rénovation et entretien des bâtiments communaux ;
• La programmation et le suivi des chantiers communaux ;
• L’entretien, l’aménagement et la sécurité de la voirie communale ;
• Les chemins ruraux, trottoirs, stationnements et espaces publics ;
• Les réseaux d’eau, d’assainissement, d’éclairage public, de télécommunications et autres réseaux ;
• L’accessibilité, la sécurité et l’amélioration des infrastructures communales
  

président : BELPERRON Pierre-Rémy
vice président : Dominique GUILLOT
membres : ROBERT Alain - RODOT Daniel - FERRUT Ludovic - BOZON Fabienne - GALLET Daniel - GUYON Martine - LORGE Dorick

Commission culture, animation et sport
Cette commission est chargée d’examiner et de formuler des avis sur :

• L’organisation et le soutien des manifestations culturelles, festives et sportives communales ;
• La programmation des animations locales et événements municipaux ;
• Les relations avec les associations culturelles, sportives et de loisirs ;
• Le développement de la pratique sportive pour tous les publics ;
• L’amélioration et l’utilisation des équipements culturels, de loisirs et sportifs ;
• Les actions favorisant le lien social, la convivialité et l’attractivité de la commune ;
• La promotion des initiatives locales en matière de culture, d’animation et de sport
  

président : BELPERRON Pierre-Rémy
vice présidente : Laurine TOURNIER
membres : BOZON Fabienne - CLEMENT David - ROBERT Alain - VERNIER MAYET Véronique - MONOT Apolline - GUYON Martine - LORGE Dorick

Commission enfance, jeunesse
Cette commission est chargée d’examiner et de formuler des avis sur :

• Les actions en faveur de la petite enfance, de l’enfance et de la jeunesse ;
• Les relations avec les établissements scolaires, structures périscolaires et partenaires éducatifs ;
• Les activités éducatives, culturelles, sportives et de loisirs, destinées aux enfants et aux jeunes ;
• Les dispositifs favorisant la citoyenneté, l’autonomie et l’engagement des jeunes ;
• Les projets répondant aux besoins des familles et des jeunes habitants.
  

président : BELPERRON Pierre-Rémy
vice présidente : Véronique VERNIER MAYET
membres : GORSE Christine - TOURNIER Laurine -  MARQUE Cécile

Comité de fleurissement
A l’initiative du Conseil municipal, le comité est chargé de l'embellissement et fleurissement de la commune (appel à bénévoles).
 Membres du conseil                                          Village
 GUYON Martine                                                   Arthenas
 ROBERT Alain, LORGE Dorick                                 Essia
 BOZON Fabienne                                   Saint-Laurent-La-Roche
 DEMOUGEOT Philippe                                           Varessia
  
référents action sociale
Les référents communaux de l’action sociale exercent leurs missions en lien avec le Maire et les organismes compétents. Ils sont notamment chargés :

• D’assurer une veille de proximité sur les besoins sociaux au sein de leur village ;
• D’être un relais d’information entre les habitants et la municipalité ;
• D’orienter les administrés vers les services ou organismes compétents ;
• De signaler les situations de fragilité, d’isolement ou d’urgence sociale, dans le respect de la confidentialité ;
• De participer aux actions communales de solidarité et de prévention

     Membres                                                              Village
   TOURNIER Laurine                                               Arthenas                               
    LORGE Dorick                                                         Essia        
  BOZON Fabienne                                        Saint-Laurent-La-Roche
   MARQUE Cécile                                                Varessia
          
                                    
Référents cimetières
Les référents contribuent à l’informatisation de la gestion des cimetières en lien avec le SIDEC, au suivi des concessions et à la mise à jour du logiciel.

     Membres                                                                 Village
    BELPERRON Pierre Rémy                                         Arthenas
    LORGE Dorick                                                                Essia
   RODOT Daniel                                             Saint-Laurent-La-Roche
 DEMOUGEOT Philippe                                                 Varessia